Mentions légales
(1) Liste des pays concernés : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne (Canaries, Ceuta et Melilla incluses), Estonie, Finlande (Åland inclus), Grèce, Guernesey, Guadeloupe, Guyane Française, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Martinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal (Açores et Madère inclus), République tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre et Miquelon.
(2) Dans la limite d'1 heure d'appels consécutifs et 249 correspondants différents par cycle de facturation.
(3) Nombre illimité d’appels uniquement vers les numéros fixes et mobiles Paritel Opérateur de l'entreprise cliente Paritel. Ces numéros devront être connus de Paritel Opérateur.
(4) Paritel Opérateur pourra, dès l’atteinte d’un seuil d’alerte de consommation proche du niveau de Data inclus dans le forfait, réduire le débit disponible sur la ligne à un débit de 64Ko/sec ou, au besoin, totalement restreindre les accès selon le volume de consommation au-delà du forfait observé, afin de préserver sa clientèle d’un dépassement de forfait data trop élevé.
(5) Application de la mesure d’usage raisonnable de la Data (à titre indicatif sur le tarif du forfait Nomadeo Star 1Go : 1 Go de Data peut être consommé depuis l’Union Européenne et les DOM-CO/M / à titre indicatif sur le tarif du forfait Nomadeo Star+ 20Go : 20 Go de Data peut être consommé depuis l’Union Européenne et les DOM-CO/M / à titre indicatif sur le tarif du forfait Nomadeo Star+ 50Go : 28 Go de Data peut être consommé depuis l’Union Européenne et les DOM-CO/M / à titre indicatif sur le tarif du forfait Nomadeo Star+ 100Go : 36 Go de Data peut être consommé depuis l’Union Européenne et les DOM-CO/M)
(6) Application de la mesure d’usage raisonnable de la Data (à titre indicatif : 8,6 Go pour le forfait nomadeo AIRSPOT 12 Go, 18,2 Go pour le forfait nomadeo AIRSPOT 30 Go, 31,1 Go pour le forfait nomadeo AIRSPOT 100 Go peuvent être consommés dans le cadre de ce forfait depuis l’Union Européenne et les DOM-COM).
(7) Les délais d’intervention sont de 4 heures sur une panne totale et de 48 heures sur un dysfonctionnement, et valable en Jours Ouvrés (du lundi au vendredi, hors jours fériés) et en Heures Ouvrées (de 8 heure 30 à 18 heure 30) à partir de l’enregistrement de la demande par notre hotline téléphonique technique.